Conditions d’adhésion 2017/2018 pour les adhérents dont la société a quitté le CIE

Ed. 31/05/2017

Introduction

Les anciennes sociétés Spotimage et Intespace ayant rejoint Airbus/DS, elles sont sorties au 1er juin 2017 de l’accord CIE conclu avec le CE du CNES.
A cette date, leurs salariés et retraités perdent donc leur droit d’adhésion à l’ASC-CNES, mais bénéficient du CE d’Airbus/DS et peuvent donc s’inscrire à l’ASMT.

Pour permettre à ces salariés et retraités une transition en douceur entre la situation passée et la nouvelle, le CD et le CA de l’ASC ont décidé d’instaurer une période transitoire et de leur rappeler une partie de leurs nouveaux droits.

Période transitoire (1er juin 2017 – 31/08/2018)

Parmi ces salariés et retraités, ceux qui étaient adhérents à l’ASC au 31/05/2017 restent adhérents jusqu’en septembre 2017.

En septembre 2017, ces salariés et retraités pourront encore s’inscrire à l’ASC aux conditions suivantes :
– Seuls pour ceux dont l’adhésion 2016-2017 était valide pourront s’inscrire.
– La nouvelle inscription sera faite au titre d’extérieur => cotisation d’adhésion + adhésion individuelle (conjoint et enfants exclus).
Pas besoin de dérogation nominative du CD.

Situation pérenne

Le CE d’Airbus/DS :
– Finance l’ASMT (qui est au CE d’Airbus/DS ce que l’ASC est au CE du CNES ; cotisation de quelques €).
– Rembourse ses ayant droits d’une partie des frais d’adhésion à une « association sportive ou culturelle (à hauteur de 30 %). Donc aucun pb s’ils veulent faire de la gym, du théâtre ou du dessin au sein de l’ASC (qui est une Association Sportive et Culturelle => coût d’adhésion à charge du salarié 70 % x 70 = 49 € + 70 % cotisation à la section).

Un accord annuel ASC – ASMT pourra être envisagé en vue de faciliter l’accès à des activités complémentaires ou dont l’effectif de l’un ou de l’autre ne serait pas suffisant pour rendre viable une activité.

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Historique des mises à jour

2017.05.31 : rajout des retraités
2017.05.24 : création de la page

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