Assurances

Ed. 03/11/2015
Une page pour tout savoir sur l’assurance au sein de l’ASC.

Les idées fausses

  • Je suis adhérent à l’ASC, donc je suis assuré dans les activités que je pratique au sein de l’ASC : FAUX.
    Etre adhérent ASC est une condition nécessaire mais pas suffisante. Seuls les membres actifs des sections autres que les sections de prêts (Toutes sections Médiathèque, bricolage) sont comptabilisés.
  • Je suis inscrit à la section cyclo : je remplis ainsi les conditions pour être assuré par l’ASC (voir ci-dessus). Je fais une sortie à titre individuel, c’est à dire hors du cadre des activités proposées par la section cyclo, et j’ai un accident : je suis couvert par l’assurance de l’ASC CNES. : FAUX.
    L’assurance de l’ASC du CNES couvre uniquement les activités effectuées (organisées/déclarées) par les sections de l’ASC.
  • Je suis licencié sportif, licence prise par les sections de l’ASC auprès des FSGT, FFx, etc.. donc je suis assuré par l’ASC : FAUX.
    Aucun licencié n’est assuré par l’ASC. Vous devez prendre, hormis l’assurance Responsabilité Civile obligatoire incluse dans la licence, une individuelle accident (option en général) ou bien vous assurer que votre assurance personnelle couvre déjà les risques encourus.
  • Je prends mon véhicule pour me rendre à une activité de l’ASC. Si j’ai un accident, l’assurance de l’ASC me couvre : FAUX.
    Aucun déplacement n’est assuré par l’ASC
    .
    Dans ce cas précis, c’est votre assurance Auto qui vous couvre.
  • Je gare mon véhicule sur le parking de l’ASC en zone Sud. Mon véhicule est fracturé et des effets personnels sont dérobés. Je suis assuré et l’ASC me couvre : FAUX.
    !!! CONSEIL : NE RIEN LAISSER D’APPARENT DANS VOS VEHICULES. !!!
  • Je prends mon véhicule et j’attèle une remorque assurée par l’ASC pour transporter des planches à voile, des kayaks, canoë, bateaux ou autres pour me rendre à une activité de l’ASC. Si, en roulant, j’ai un accident causé par la remorque, l’assurance de l’ASC me couvre : FAUX.
    L’assurance des remorques ASC ne couvre que la remorque à l’ARRET ou non tractée. Dès lors que la remorque est tractée et roule, c’est TOUJOURS l’assurance du conducteur qui joue.

Le contenu de l’assurance ASC en bref

Une assurance est contractée par l’ASC du CNES auprès de la MAIF (type RAQVAM Collectivités). Elle comporte :

  • la responsabilité civile + défense-recours (les dégats que les personnes peuvent causer aux autres ou aux installations + )
  • une assurance dommage (individuelle accident) de base : comprendre les dégats/préjudices que vous pouvez vous causer à vous même ou les dégats causés à vos biens (sans tiers identifié).

Pour

  • l’ASC en tant que personne morale,
  • les adhérents ASC déclarés par les sections, autres que les sections de prêts (Bibliothèque, Discothèque, Videothèque, Bricolage), et NON licenciés en tant que personnes physiques

Les conditions générales du contrat

NB : En cas de pratique d’activités sportives (en particulier à risque), vous pouvez, si vous le souhaitez, contracter une assurance individuelle accident complémentaire auprès de l’assureur de l’ASC (MAIF – Produit : I.A Sport +) ou de n’importe quel autre assureur. Le coût de cette assurance complémentaire est à votre charge.
I.A. Sport+ Généralités
Contenu Précis de I.A. Sport+ et coûts d’adhésion
[ne pas tenir compte du paragraphe alarmiste :  » Renonciation à l’indemisation des dommages corporels » sans effet dans le cas de l’ASC puisque vous bénéficiez déjà de l’assurance dommage de base (voir plus haut)]

Conseils aux bureaux des sections

  • Assurez-vous qu’un professionnel (rémunéré) intervenant dans vos sections dispose bien d’une assurance professionnelle en R.C (pour les dégats qu’il pourrait causer aux participants ASC) qui le couvre en tant que professeur, formateur, coach, etc. NB : Les intervenants affiliés à un des 2 organismes GESL et PSA31 sont automatiquement couverts.

En cas de sinistre

Dans l’action
En déplacement, si besoin, vous pouvez contacter :
MAIF Assistance au 0800 875 875 depuis la France
ou le +33 5 49 77 47 78 depuis l’étranger.

Ensuite…
Déclaration à l’assureur : à faire le plus tôt possible.
Voir ci-après la liste des pièces à joindre en fonction du type de sinistre. Il n’est pas nécessaire de toutes les fournir dans la déclaration initiale. L’important est d’informer l’assureur dans un premier temps.
– Coordonnées de l’assureur : MAIF,  CS 90000,  79038 Niort Cedex 9
– Contrat d’assurance : MAIF RAQVAM-Collectivités
– Numéro de sociétaire de l’ASC : 0540585P

Eléments à réunir :
En cas d’accident, on vous demandera de fournir :

  • Nom et coordonnées de la personne blessée,
  • Numéro d’adhérent ASC
  • Date, heure, lieu + un petit topo expliquant les circonstances de l’accident,
  • Un certificat du médecin précisant son constat (examen clinique)
  • les conséquences visibles (Opération faite ou à venir). Est-elle immobilisée, par exemple ?

En cas de vol :
Remarques :

  • attention, toutes les pièces, billets de banque, titre, chèque déjeuner, etc… c’est à dire tout les éléments sur lesquels vous ne pouvez justifier d’un titre de propriété (facture) ne sont pas couvertes.
  • les franchises peuvent être conséquentes suivant les circonstances et probablement plus élevées que celles de vos assurances personnelles
  • les vols dans les véhicules ne sont pas couverts même sur les parking des zones ASC-CNES

On vous demandera de fournir:

  • Nom et coordonnées de la victime
  • Numéro d’adhérent ASC
  • L’Original du Procès Verbal de Police ou de Gendarmerie (Indispensable)
  • Liste des objets volés (cohérente avec la déclaration du PV ci-dessus)
  • Factures correspondantes (copie des originaux)

Pour faire la déclaration, plusieurs solutions :

1/ La plus rapide et la plus simple :

  • Appeller le 09.78.97.98.99
  • Communiquer le numéro de sociétaire de l’ASC du CNES : 0540585P
  • Un numéro de dossier vous est communiqué : le noter avec attention
  • Exposer la nature du sinistre

Enfin penser à envoyer un courriel pour trace au gestionnaire du contrat avec le numéro de dossier fourni par la MAIF lors de la déclaration, les coordonnées de la victime et son numéro d’adhérent ASC (sur carte ASC), la nature du sinistre et les circonstances succinctes.

2/ Si impossibilité de les joindre par téléphone : envoyer un courriel à declaration@maif.fr en précisant :

  • le numéro de sociétaire de l’ASC du CNES : 0540585P
  • les coordonnées de la victime
  • la nature du sinistre
  • les circonstances de l’accident/vol
  • mettre en copie le gestionnaire du contrat

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