Règles de sécurité

Ed. 5, le 27.05.2015 – Cette page fait partie du RI de l’ASC.

1 – Règles générales

Toute personne présente sur un site ASC doit :

Adopter un comportement responsable
– Utiliser les installations uniquement dans le but pour lesquels elles ont été prévues, selon leur mode d’emploi et en respectant les consignes de sécurité afférentes (les points particuliers étant généralement affichés près d’elles).
– Ne pas utiliser une zone ou une installation interdite ou présentant un défaut susceptible de compromettre la sécurité.
– Ne pas entreposer de produits ou matières dangereuses (inflammables, toxiques, coupantes…) dans les installations même temporairement (sauf accord écrit du CD qui précisera alors la limite de l’accord en terme de produit, lieu, durée…), mais les éliminer au fur et à mesure de leur production : cartons issus d’un déballage, produits de traitement… (ce n’est pas au service de nettoyage de les éliminer).
– Veiller à ce que les accès aux dispositifs de sécurité  et aux issues de secours soient toujours dégagés.
– Respecter le nombre maximum de personnes admises dans les différents locaux.
– Au déclenchement d’une alarme sonore et/ou lumineuse, évacuer et faire évacuer le bâtiment rapidement.

Participer à la prévention des problèmes
– Prendre connaissance de l’emplacement et du fonctionnement des alarmes, des itinéraires d’évacuation, des issues de secours, et de tout dispositif de sécurité le concernant, et  savoir les utiliser le moment venu.
– Respecter et faire respecter les règles de sécurité édictées par le CNES, l’ASC/CD, le responsable d’activité (ASC/Section ou activité hébergée), et bien sûr la législation applicable (pas d’issue de secours bloquée, pas de blocs électriques en cascade, pas de produits explosifs, toxiques, ou facilement inflammables…).
– Signaler au responsable d’activité et au CD, et si besoin aux autres utilisateurs, tout problème effectif ou potentiel de sécurité (dysfonctionnement d’une installation, comportement dangereux persistant d’un tiers…) s’il n’est pas sûr que cela a déjà été signalé, et prendre les mesures possibles pour éviter que d’autres utilisateurs ne soient exposés.


2 – Réagir en cas de problème

Normalement on procède par étapes rapides résumées ici :

0. Analyser la situation et garder son calme

Quel est le problème (nature), quels sont les victimes et dégâts visible et non visibles, quelle est la cause probable, et du coup les suites possibles / probables (risques de sur-accident).

1. Protéger : soi-même, les tiers, les victimes.
– Supprimer la cause et le risque de sur-accident (disjoncteur…).
– Dégager la victime si la situation l’oblige (s’il y a un risque vital).
– Délimiter / sécuriser la zone si nécessaire.
– Faire évacuer les lieux si besoin.
Remarque sur les issues de secours :
– Elles s’ouvrent généralement vers l’extérieur en appuyant sur la barre d’ouverture.
– Celle de la salle de réunion en zone sud se déverrouille automatiquement par coupure de courant ou automatiquement en appuyant sur le boîtier vert (dans ce cas une alarme se déclenche et elle ne pourra être éteinte qu’avec une clé possédée par le CD).

 2. Alerter
– Signaler tout danger aux autres personnes (voix, balisage…) et prendre les mesures conservatoires utiles.
– Déclencher une alarme d’évacuation si la situation le nécessite (mieux vaut surestimer le danger que l’inverse).
En zone sud, le déclenchement de l’alarme via l’un des boitiers rouges dans l’un des bâtiments fait retentir l’alarme dans les 2 bâtiments.
Elle ne pourra être éteinte qu’à partir de la centrale dans le local gardien, après avoir réarmé le boitier activé (clé spéciale au CD).
– Prévenir (ou faire prévenir) les secours si nécessaire. Dans ce cas :
a) indiquer la nature du problème, le nombre de victimes, le lieu (zone et bâtiment ; la zone sud est située 7 rue des satellites, à Toulouse, en zone du Canal contre Ramonville).
b) répondre aux questions et ne pas raccrocher avant d’y être invité.
c) faire en sorte qu’une personne au moins puisse assurer l’entrée des secours sur la zone et dans le bâtiment (avec son badge ou en bloquant la porte), et aille les accueillir au niveau du rond-point public situé avant la zone concernée.

Qui alerter ?
18 ou 112 = Pompiers : pour tout problème de secours, accident, incendie, protections des biens et des personnes. NB: l’appel du 18 via un poste interne aboutit directement au SDIS.
15 ou 112 = SAMU : pour tout problème urgent de santé.
NB : 112 = Numéro d’appel unique des urgences sur le territoire européen, destiné aux étrangers circulant en France ou aux Français circulant en Europe. En France, ce numéro ne se substitue pas aux autres numéros d’urgence.
17 = Police ou gendarmerie : pour tout problème de sécurité ou d’ordre public.

3. Intervenir si possible
– Agir sans se mettre en danger, et en évitant le sur-accident.
– Utiliser les moyens existants (extincteurs, défibrillateur…) dans la limite de ses compétences et s’il est possible de corriger la situation ou de limiter les dégâts.
Les gestes de premier secours doivent être pratiqués par un secouriste.
Dans tous les cas quelques principes simples sont à connaître de tous (comme ne pas déplacer la victime, sauf cas de force majeure).
Suivre les consignes données par le service de secours.
– Évacuer le bâtiment en veillant à :
. chercher l’air frais près du sol si nécessaire (situation d’incendie),
. prendre l’escalier (jamais l’ascenseur).
– Puis se tenir à distance (au minimum au point de rassemblement balisé).
– Ne jamais revenir en arrière sauf demande des secours.

4. Ensuite
– Rendre compte de ce dont on a été témoin, et des actions (non) entreprises.

3 – Responsabilités particulières

Les responsables sécurité
Toute section recevant régulièrement du public doit désigner au moins un Responsable Sécurité dont elle communique le ou les noms au CD.
Lors de toute manifestation recevant du public, la section doit assurer la présence d’un Responsable Sécurité.
En nominal, il s’agit d’un membre du bureau de la section organisatrice.
Ce responsable doit toujours :
– prendre connaissance des règles sécurité, repérer les dispositifs de sécurité et savoir les utiliser (alarmes évacuation, extincteurs, lance à incendie, centrale incendie, issues de secours, défibrillateur).
– être présent lors de la manifestation pour laquelle il a été nommé.
Lors de la manifestation, et en cas de besoin, il doit :
– accueillir les éventuels contrôleurs (typiquement lors d’une manifestation déclarée à la préfecture).
– faire respecter les consignes de sécurité (en particulier d’évacuation, notamment d’une personne à mobilité réduite).
– déclencher, et assurer l’intervention et l’arrivée des pompiers (appel, facilitation d’accès…).
– agir et diriger les actions (notamment la bonne évacuation) en attendant les pompiers.
– se mettre à la disposition des pompiers (voire de la police) quand ils arrivent.

Le CD (+ les bureaux des sections)
Assisté des bureaux des sections et des spécialistes sécurité du CNES, le CD établit les règles de sécurité et prend les mesures préventives et correctives concernant la conduite de ses activités et à la conformité des équipements achetés par l’ASC.
Il tient à jour la liste des responsables sécurité, et les convoque annuellement pour un maintien en condition opérationnelle.
Il détient les clés permettant de réarmer les alarmes.
Page complémentaire pour le CD et les responsables de section

Le CNES
Établit, communique, et applique les règles de sécurité liées aux infrastructures.
Tient à jour le Registre de Sécurité.

4 – Conformité des installations

Principes
– Le CNES, en tant que propriétaire, est responsable de la mise à disposition de locaux respectant les règles de sécurité.
A cet titre il met en place les équipements de sécurité et la signalétique nécessaire, et en vérifie périodiquement l’état.
– L’ASC assure la même responsabilité concernant les installations sportives ou culturelles ajoutées par elle.

Dispositifs de sécurité
– Signalisation, systèmes d’alerte (coup de poing et sirènes), système de coupure électrique d’urgence.
– Extincteurs, lances à incendies… issues de secours.
– Téléphones, défibrillateur, trousses de secours (salle yoga, petit gymnase, grand gymnase).

Classement du site
ERP de type X (établissement sportif couvert) classé en 3ème catégorie (pouvant accueillir entre 301 et 700 personnes).
L’effectif admissible, 428 personnes dans le bâtiment « sport », a été calculé en fonction du nombre de personnes admissibles par mètre carré.
Règles de sécurité des ERP (éditée par Service-Public-Pro).

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Historique des modifications
2015.05.27 : précision sur les alarmes en zone sud et ajout de son adresse.
2015.02.23 : liste des responsables sécurité et maintien en condition opérationnelle ; ajout du lien vers les règles de sécurité des ERP ; ajout de l’interdiction des produits toxiques, explosifs et facilement inflammables.
2014.02.27 : indication du classement.
2013.12.10 : précisions sur ce qu’il convient de faire en cas de problème.
2013.12.07 : création de cette page pour alléger celle sur l’utilisation des installations, et ajout de précisions (notamment le responsable sécurité).

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