Ed. 33 du 23/06/2019
Cette page et celles appelées par elle font partie du RI de l’association.
Elles fixent des règles et donnent les informations utiles au fonctionnement des bureaux. Elle donne aussi accès à certaines informations non spécifiques aux bureaux (le lien peut être transmis à un adhérent).
Merci de remonter toute difficulté, et de proposer toute information que vous avez et qui peut être utile à la communauté.

1 – Identifiants et règles de l’association
Nom : Association Sportive et Culturelle du Centre Spatial de Toulouse et d’Aire sur l’Adour.
Sigle : ASC-CNES-CST ; Logo : logo ASC.
Adresse :
– Siège social : ASC-CNES-CST, 18 avenue Edouard Belin, 31401 Toulouse Cedex 9.
– Gymnase : 7 rue des satellites, 31000 Toulouse.
Déclaration à la préfecture de la Haute-Garonne : le 07 avril 1970.
Publication au JO : 06 mai 1970.
Code association (RNA) : W313006422 (anciennement 07349)
Code NAF (anciennement APE) : 9312Z
Code SIREN : 410 672 927 (l’association reçoit des subventions)
Code SIRET : 410 672 927 00010
Présentation, statuts et Règlement intérieur de l’ASC :
– ils sont accessibles à tout visiteur du site de l’association.
– accès directs : « L’ASC en quelques mots« ; Statuts (V2015) ; Règlement intérieur.

2 – Modalités générales de fonctionnement des sections
Les liens sont classés par thèmes triés par ordre alphabétique ; pour rechercher un thème ou un lien avec un mot, appuyer simultanément sur les touches Ctrl et F, puis saisir le mot et faire Enter.

Sujet, thème	Pages utiles
Achats	– Sélection, commande, paiement
Accords	– Accord ASC CE. ; Résumé. – Accord ASC – CNES ; résumé.
Adhérents Adhésions	– Liste des adhérents ; – Règles de gestion des données personnelles. – Informations sur l’adhésion à l’ASC & aux sections. – Règles d’adhésion à l’ASC. – Règles concernant les externes. – Règles d’adhésion et d’activité des enfants mineurs. – Règles d’adhésion à une section. – Information sur le site des adhésions. – Accès au site de gestion des adhésions.
Animateurs	– Voir : Sélection, commande, paiement
Banque	– Banque, comptes, accès – Autorisation bancaires et responsabilités – Moyen d’authentification forte – Encaissement / remboursement via Internet – Utiliser une carte bancaire ASC. – Modalités de virement bancaire.
Budget et comptes	– Rôle et ressources du trésorier de section. – Règles comptables. – Règles budgétaires. – Gestion analytique des activités. – Achat et paiement d’une prestation. – Note de frais d’un adhérent. – Le fichier de gestion. – Enregistrer une dépense ou recette. – Opérations particulières. – Règles de participation aux transports ASC – Subventions CSE hébergements et / ou trajets pour sorties section ASC – Participation ASC à divers achat de section
Calendrier ASC	– Planning annuel. – Evènements particuliers.
Carte bancaire	– Utiliser une CB de l’ASC. – Encaissement / remboursmt via Internet. – Comment payer l’ASC par Carte Bancaire.
CD	– Mission et composition . – AG de l’ASC . – Rencontres annuelle avec le CD. – Protocoles entre l’ASC et des tiers.
Communication	– Contacts. – Moyens et règles pour communiquer. – Le courriel. – Le site Web de l’ASC. – Le journal vidéo. – Le portail CNES (Galaxi). – Affichage & exposition au restaurant. – Nos téléphones. – Points d’accès WiFi ASC.
Divers	– Assurance : ce qu’il faut savoir. – Armoire : demander à Patrice Trézeux. – CNIL : fichiers des membres. – Glossaire et acronymes utiles. – Article FSGT Organiser une manifestation sportive.
Locaux, moyens, parking	– Conditions d’accès aux installations. – Responsabilités et règles d’utilisation. – Règles de sécurité. – Particularité Hall, Bar et Barbecue. – Utilisation des parkings ASC. – Ascenseur.
Responsabilité	– Responsabilité des dirigeants. – Règles applicables aux responsables ASC. – Règles d’adhésion et d’activité des enfants mineurs. – Délégations de responsabilité. – Rôle et ressources du trésorier de section.
Section	– Le bureau d’une section – Gestion des sections. – Mise en place d’une nouvelle activité. – L’AG de section (intro) – Conduite d’AG de section (points clés)
Sécurité	– Règles de sécurité.
Transports	– Règles de participation ASC.
Travaux	– Déclaration d’anomalie ou demande de travaux.

3 – Autres informations pratiques
Au sein de l’ASC
– Demande carte électronique pour les sections
– Comment mettre à jour un fichier sur le site de l’ASC ?
Aides aux associations
– www.associations.gouv.fr (bcp d’infos utiles à tous).
– C’est quoi une association déclarée.
– Direction régionale jeunesse & sport / Secrétariat vie associative 04 67 10 14 14 (Mme Bouhi)
– AME : portail associatif.
– Pour consulter les infos d’une association : www.dataasso.fr (fournir le n° du Registre National des Associations pour gagner du temps).

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Dernières modifications notables
2019.06.23 : ajout de la page « Subventions CSE hébergements et / ou trajets pour sorties section ASC »
2017.10.10 : ajout de la page « Protocoles entre l’ASC et des tiers ».
2017.05.04 : ajout de l’article « Organiser une manifestation sportive ».
2017.02.28 : ajout de la page « Gestion analytique des activités ».
2017.02.27 : ajout de la page « Opérations particulières ».
2017.02.26 : ajout de la page « Note de frais d’un adhérent ».
2017.02.25 : ajout de la page « Point d’accès WiFi ASC ».
2017.02.20 : ajout d’une page sur l’adhésion des externes.
2017.02.04 : ajout de 5 liens et 3 pages nouvelles.
2016.12.01 : insertion de l’accord ASC – CE.
2016.09.29 : ajout de la page « Délégation de responsabilité ».
2016.06.25 : ajout de la page « Moyens d’Authentification Forte ».
2016.06.03 : ajout de la page « Modalités de virement bancaire ».
2016.05.11 : ajout de la page « Parking ».
2016.05.05 : ajout et enrichissement du glossaire.
2016.04.15 : ajout du thème « Travaux » et de la page correspondante.
2016.03.18 : ajout de la page « Carte bancaire » et du téléchargement du logo de l’association.
2016.03.13 : ajout de la page CNIL.
2016.01.29 : ajout de la page « Autorisations bancaires et responsabilité ».
2016.01.17 : ajout du thème et des 2 pages consacrées à la Responsabilité des dirigeants ; ajout de la page « c’est quoi une association déclarée », et suppression de la page Bureaux (liste dorénavant disponible dans le site des adhésions).