Ed.1 du 29/10/2015
Page informative pour les responsables ASC, annexe au Règlement Intérieur.

De nombreuses activités suscitent des dépenses de nature diverses.
Le CD attribue différentes subventions aux sections et décide des modalités et limites d’application concernant les cas particuliers. Cette page a pour but de préciser les règles générales concernant certains cas.

Rappel : l’ASC et ses sections finances leurs activités (pas d’individus, pas d’autres associations…) et uniquement elles (pas de prise en charge d’hôtel, de restaurant…), et doivent veiller à agir complémentairement au CE, jamais en doublon (d’activité ou de participation financière).

1 – Licences fédérales et inscriptions à des clubs
1. Diverses activités de l’ASC sont susceptibles d’être pratiquées en prenant une licence auprès d’une fédération sportive ou en association avec d’autres clubs.
ATTENTION : La licence comprend systématiquement une assurance Responsabilité Civile (RC). Comme l’ASC n’assure pas les licenciés, le CD ASC recommande fortement de prendre la couverture proposée en sus pour assurer ses propres dommages (à moins d’avoir la certitude que son assurance personnelle couvre les risques encourus).
2. Dorénavant et en contrepartie, l’ASC participe aux licences annuelles utiles aux activités régulières des sections. Il en est de même pour l’inscription à un club qui coorganise régulièrement des activités avec l’ASC.
Dans ce cas l’ASC participe à 30 %,  plafonné à 20 €.

2 – Formations et inscriptions à des clubs
1. Diverses activités de l’ASC nécessitent d’avoir des encadrants compétents.
Les sections doivent recourir en priorité à des compétences internes qu’elles doivent veiller à acquérir et entretenir.
2. L’ASC peut participer, généralement entre 30 % et 60 %,  aux dépenses permettant directement à une section ou l’ASC de continuer à fonctionner au moindre coût et dans de bonnes conditions de sécurité. Rentrent en particulier dans ce cadre les cas suivants concernant les animateurs pérennes d’activité :
– les formations à la sécurité (exemple : assurage et secours en montagne).
– les formations pour acquérir une compétence particulièrement utile à l’ASC (exemple : vol en montagne).
– l’adhésion à un club des encadrants d’une section (exemple : Canoë-kayak).
Le CD privilégiera les sections à faibles ressources, ou présentant des risques notables au niveau de la sécurité des adhérents ou de la survie d’une activité gardant un caractère associatif.
3. Les sections peuvent recourir à des animateurs externes dans le cas de compétences spécifiques non disponibles au sein de la section. Dans ce cas, les adhérents paient 70% de la dépense, et l’ASC subventionne les 30% restants (dans la limite des budgets octroyés).

3 – Maillots d’équipe
L’ASC participe au financement des maillots des équipes de sport collectifs, généralement   aux conditions suivantes :
– 30 % pour des maillots personnels standards en harmonie avec le reste de l’équipe (avec inscription ASC-CNES section xyz).
– 100 % pour des maillots de la section qu’elle met à disposition des joueurs pour les matchs (entretien par ceux qui les utilisent) à condition qu’ils durent plusieurs années.

4 – Pots et repas
1. De manière générale, l’ASC ne participe pas à la boisson et la nourriture des adhérents, même durant leurs activités ASC.
2. Toutefois l’ASC peut participer financièrement à des pots et repas contribuant à la convivialité des activités et de l’association, et ceci dans le respect des règles suivantes :
– le pot / repas financé est occasionnel : par exemple en début d’année (voeux de nouvelle année),  en fin de saison sportive, à l’occasion d’un évènement exceptionnel (RAID annuel).
– le pot / repas s’adresse à tous les adhérents de l’ASC ou d’une section, à l’occasion d’une activité à laquelle d’autres personnes peuvent éventuellement participer (tournois ouverts).
– les participants au pot / repas participent majoritairement à la dépense (directement ou indirectement).
– la participation annuelle cumulée de l’ASC reste faible (généralement entre 50 et 250 € selon l’effectif de la section) sauf accord explicite préalable du  CD pour un cas particulier (inauguration d’un équipement majeur, anniversaire de l’ASC ou d’une section, etc.).
– l’usage de boissons alcoolisées  se fait dans le respect  du Règlement Intérieur de l’association (Cf. http://asc-cnes.asso.fr/?page_id=8116).