Ed.2 du 09/02/2017
Cette page fait partie du RI de l’ASC

L’inscription à une section est un préalable à toute participation à ses activités, sauf dans le cadre d’une opération particulière (initiation, journée porte ouverte…).
Le site Web d’information de l’ASC présente la liste des Sections, et pour chacune ses activités, son fonctionnement,  ses responsables…

Conditions d’adhésion – Elles sont spécifiques à chaque section et sont indiquées sur site des adhésions.
Elles sont fixées par le bureau de la section, et soumises à l’approbation du CD s’il y a des contestations sur leur pertinence. Exemples de conditions nominales :
– acceptation du RI de la section, car il fixe des règles de fonctionnement interne (droits et devoirs du bureau et des adhérents, rappel des exigences règlementaires externes).
– paiement d’une cotisation, et éventuellement participation à certains frais de la section.
– présentation d’un certificat médical d’aptitude à un type d’activité physique, ou d’un permis de chasser, ou…
– limite d’âge ou de capacité ou…

Processus d’adhésion – Il ne peut être mené qu’après être devenu adhérent ASC.
Il est semblable à celui de l’ASC :
– une demande  individuelle et volontaire sur le site d’adhésion de l’ASC, et à renouveler chaque année.
– acceptation des conditions et paiement des montants fixés.
– le demandeur devient automatiquement membre s’il remplit toutes les conditions requises, ou sur accord du bureau si une vérification est nécessaire.

Validité de l’adhésion – Elle cesse au plus tard avec celle de l’adhésion à l’ASC. Elle peut cesser plus tôt pour diverses raisons, notamment : la démission, le non renouvellement de l’adhésion à la section, l’exclusion de la section pour non respect de son règlement ou d’un participation financière obligatoire.

Exclusion d’un adhérent – Elle peut être prononcée par le bureau de la section, mais est préalablement soumise à :
– la tenue d’un entretien avec l’adhérent concerné (ou le refus de celui-ci) pour expliquer son comportement (il peut se faire assister d’un membre de la section s’il le souhaite),
– l’approbation du CD (lequel peut participer à l’entretien) ; dans les cas graves il pourra aussi exclure l’adhérent de l’ASC.
Sauf décision contraire du CD, normalement sur sollicitation explicite du bureau, l’exclusion d’une section pour faute grave intentionnelle ne donne lieu à aucune indemnité ni remboursement, y compris pour des frais engagés pour des activités auxquelles l’adhérent exclu ne pourra plus participer.

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Historique des mises à jour
2017/02/09 : corrections orthographiques et de présentation.
2015/11/20 : version initiale.