Ed. 1 – 20/11/2015 – Cette page fait partie du RI de l’ASC

1      Structuration des activités

Les activités sportives et culturelles, exercées sous l’égide de l’ASC de manière pérennes, sont structurées en Sections.

Une Section peut regrouper des activités relevant de disciplines voisines (par exemple, Montagne + Ski de rando + Spéléo + Canyoning).

2      Mise en place d’une nouvelle activité

Cf. Règles et conditions de mise en place.

3      Suspension ou suppression d’une activité ou d’une section

Le CD a autorité pour suspendre ou supprimer une activité, en particulier dans les cas suivants :

• L’absence d’un bureau suffisant pour conduire correctement l’activité.
• Des écarts répétés dans le fonctionnement vis à vis des Statuts ou du RI.
• Un nombre jugé insuffisant de participants effectifs à l’activité ou à la vie de la section.
• Un coût de fonctionnement jugé trop important vis-à-vis des budgets de l’association et de celui des autres sections.

La suspension ou la suppression doit être décidée au minimum par les deux tiers des membres du CD.

Le gel ou la clôture des comptes de la section suspendue ou supprimée doit être effectué par son bureau dans le délai défini par le CD et sous son contrôle.

4      Ressources financières d’une section

Les ressources financières d’une section proviennent :

• Des montants versés par ses membres pour s’inscrire (sauf cas particulier, l’inscription à une section est payante selon un tarif établit par son bureau) et de participer aux frais de section.
• D’un budget alloué annuellement par le CD (en début d’année et lors de la révision budgétaire au second semestre).
• De recettes ou de dons associés à des évènements exceptionnels organisés par la section et approuvés par le CD (par exemple : fêtes, spectacles, etc.).
• Des fédérations ou autres organismes où les inscrits à certaines sections ont pris une licence sportive (reversements).

Les ressources d’une section doivent servir uniquement à ses investissements et à son fonctionnement, en conformité avec son objet et les arbitrages du CD.