Ed. 11/05/2016 – Cette page fait partie du Règlement Intérieur de l’ASC.

1. Règles générales

– Le parking est mis à disposition des adhérents ASC et des invités pour se garer librement et gratuitement le temps de leurs activités.

– Chaque bénéficiaire doit veiller à ne générer aucune gêne (par exemple à la circulation ou au parking des autres) ou risque d’accident (par exemple attention aux aérosols laissés au soleil d’été…).

– Chacun est appelé à participer à la propreté de notre bien collectif (quitte à traiter les déchets de tiers indélicats) et à la discipline d’utilisation à faire respecter ; signaler au CD tout problème constaté.

– L’ASC n’assume aucune responsabilité autre que la mise à disposition et l’entretien du parking. En particulier l’ASC :
a) N’exerce aucune surveillance sur les voitures et leurs contenus. Ceux-ci restent sous l’unique  responsabilité de leurs propriétaires (le risque de vol étant réel, bien que faible, il ne faut laisser ni valeurs ni choses visibles qui pourraient faire penser qu’il y en a).
b) N’a aucune assurance susceptible de prendre en charge les vols ou dégâts qui pourraient advenir à ces biens.

– La durée de stationnement autorisée est limitée à la journée pendant les heures d’ouverture : aucun parking longue durée n’est admis sans autorisation écrite explicite du CD.
Cette règle ne s’applique pas au stationnement de moins d’une semaine de quelques véhicules dans le cadre de sorties organisées par l’ASC.
Les sorties ASC d’une durée supérieure ou utilisant plus qu’un bus sont à traiter comme les sorties CE.

– En cas de non respect des règles, le CD pourra prendre toute mesure légale et disciplinaire qu’il jugera utile. Il est rappelé que, conformément à l’ articles L. 325-12 du code de la route, le CD peut faire procéder à la mise en fourrière ou livrer à la destruction les véhicules laissés sans droit.

2. Règles pour les sorties CE (et certaines ASC)

Une partie du parking ASC peut être mis à disposition des bénéficiaires de voyages et sorties organisés par le CE (ou l’ASC) en proposant un départ en transports en commun à partir de Toulouse. Le parking est alors autorisé le temps de la dite sortie. Dans ce cas, le CE (ou la section organisatrice) devra :

1/ Vérifier auprès du CD, de préférence moins 5 semaines avant le début d’utilisation, que les dates choisies permettront l’utilisation du parking (par exemple ne poseront aucun conflit avec les activités ou travaux déjà planifiés par l’ASC).
En fonction des évènements prévus sur la zone ASC, le CD pourra donner son accord sans restriction ou pour un nombre limité de véhicules à garer dans une zone précise (charge dans ce cas au CE de communiquer à ses bénéficiaires les règles qui lui paraitront les meilleures pour faire respecter les éventuelles contraintes).

2/ Indiquer :
– au(x) chauffeur(s) de bus : de se garer à l’endroit prévu (sauf contre-ordre, près du portail de secours ou derrière le gymnase, près du rond point).
– aux inscrits : que les automobilistes qui souhaitent utiliser ce parking doivent se garer en respectant les indications du CD (sauf contre-ordre aux places le long du grillage, autour du portail de secours, situé derrière le gymnase, sous l’avenue Latécoère).

3/ Faciliter l’arrivée des conducteurs. Par exemple en leur fournissant un plan d’accès et en demandant, si besoin, l’ouverture automatique du portail d’accès au parking (pour le jour du départ, généralement 20 minutes avant et 20 minutes après l’heure fixée pour le rassemblement).
– Faire la demande entre 2 et 4 semaines avant le jour de départ (inutile et risqué de le faire avant).
– Avertir le CD en cas d’annulation de la sortie (pour supprimer l’ouverture du portail).

4/  Confier une « carte d’accès ASC » au chauffeur principal de chaque bus.
Ainsi, quelle que soit l’heure de retour du bus, il pourra revenir sur le parking (ensuite les véhicules pourront sortir librement du parking car le portail s’ouvre automatiquement dans le sens de la sortie).
La programmation d’accès de la carte est à demander par mail au moins 8 j ouvrés avant son utilisation, en fournissant son numéro d’identification, et en donnant une plage d’utilisation permettant de couvrir tout aléa potentiel (avance / retard).

NB : les sanitaires ASC sont accessibles aux adhérents ASC en possession d’une carte d’accès.
En cas de besoin, utiliser une telle carte, ou emprunter celle confiée au chauffeur (programmée pour ouvrir aussi le rez-de-chaussée du gymnase).

3. Informations utiles

Contacts ASC utiles ; Règles d’accès et de circulation (chapitre 1.4).