Fournir à ses adhérents un encadrement technique et un soutien financier pour :

• L’apprentissage (acquisition des connaissances et des compétences), l’entraînement et le perfectionnement, éléments essentiels à la sécurité dans la pratique de l’activité
• L’organisation de journées « découverte », de stages d’initiation et de perfectionnement ainsi que de sorties en groupe, etc.

L’encadrement technique et le soutien :

• Information et conseil technique par des instructeurs qualifiés et des personnes expérimentées
• Consultation ou prêt :
  • de revues périodiques et d’ouvrages aéronautiques
  • de documents de préparation des vols et de petits matériels (pour pilotes et parachutistes)

Les subventions sont allouées selon les possibilités du budget, pour les activités :

•  » de groupe  » (journées « découvertes », stages, sorties, …)
•  » individuelles  » (élèves, brevetés)

• Sorties section (tous les JARTT de l’année, sauf juillet et août)
• Ariane Air Meeting
• Stages d’initiation et de perfectionnement (vol moteur, planeur, parachute, vol libre)
• Journées ou stages découvertes (vol moteur, planeur, parachute, vol libre)
• Vols découvertes (vol moteur, planeur, parachute, vol libre)

Disciplines couvertes

• Vol moteur (avion ou ULM)
• Planeur
• Parachutisme
• Vol libre (delta plane et parapente)
• Ballon

> Guide d’Anglais du pilote privé : Contacter Gilles Moury par téléphone ou par e-mail
> Casques :
Les casques se trouvent dans les bureaux de :
– Cédric Delmas (deux David Clarke et un FlightCom)
– Gilles Moury (quatre APCOM)

Pour emprunter les casques auprès de Cédric :

1. Prévenir Cédric par téléphone ou par e-mail,
2. Venir chercher les casques dans le bureau ou à l’endroit convenu avec Cédric.

En cas d’absence de Cédric et de bureau fermé :

1. Venir récupérer la clé dans son bureau,
2. Prendre les casques directement dans l’unique armoire du bureau,
3. Inscrire sur le cahier vert qui siège à côté des casques : votre nom, prénom, le nombre de casque emprunté, la date d’emprunt et un numéro de téléphone (perso) qui permet de vous joindre si besoin.

Pour emprunter les casques auprès de Gilles :
Contacter Gilles par téléphone ou par e-mail

en individuel : soutien financier à l’exercice continu de la discipline, à l’acquisition de qualification d’instructeur (avion, planeur)

autres : encadrement, instruction théorique et pratique au sein des clubs et organismes par les instructeurs membres de la section

Les subventions de la section Sports aériens peuvent être octroyées aux adhérents « extérieurs » (agents d’entreprises hors CIE), ayant une « carte ASC multiactivités » et inscrits à la section, dans la limite suivante : le montant total des subventions versées à l’adhérent ayant ce statut ne peut pas dépasser celui de la cotisation qui lui a été demandée pour obtenir sa « carte multiactivité ».
Les subventions de la section Sports aériens ne sont pas octroyées aux adhérents « extérieurs » (agents d’entreprises hors CIE) ayant une « carte ASC monoactivité » et inscrits à la section.

L’attribution d’une subvention pour une activité individuelle en vol moteur (avion, ULM) est conditionnée à la participation à au moins une activité de groupe dans l’année civile ou contribution au fonctionnement de la section (organisation d’une activité, sortie collective, implication dans la gestion de la section, …). Cette règle ne s’applique qu’aux subventions individuelles de type « vol moteur » (sont donc exclus : planeur, vol libre, parachutisme et ballon). Ne sont subventionnés que les frais d’heures de vols, sauts, remorqués facturés par un aéro-club ou association, ainsi que les frais de révision du matériel pour ce qui est du matériel personnel, à l’exception de toute participation de réparation ou d’achat de matériel.

Les subventions versées au titre des activités de groupe et des activités individuelle sont calculées avec les éléments suivants :

Les subventions pour activités individuelles sont plafonnées à 50% du budget total de la section. Elles sont octroyées sur un budget spécifique « activités individuelles » attribué annuellement à la section par le CD-ASC. Ces activités individuelles couvrent l’ensemble des types d’activités (vol moteur, vol à voile, vol libre, ballons, parachutisme).
Un maximum de deux activités peut être subventionné.

Plafonds de subvention

Plafond maximal non garanti car dépendant de l’activité et du budget à la section « activité individuelles » octroyé à la section :
Plafonds spécifiques vol à voile, vol libre, parachutisme, ballon, para-moteur

Plafonds spécifiques Vol moteur

*  Jeune : Moins de 25 ans et à la charge des parents.
**  La durée d’apprentissage (par exemple pour passer un PPL) ne peut excéder 3 ans.

Un forfait « perfectionnement » de 200€ peut également être attribué au titre de l’activité individuelle sous condition de réalisation d’évènements de type performance (pour le vol planeur) ou qualification (pour le vol planeur ou le vol moteur).

Cette subvention pourra être attribuée dans la mesure où une demande aura été formulée au bureau de la section l’année civile précédente, et que cette demande soit acceptée par le bureau.

L’activité subventionnée doit pouvoir bénéficier à la section (voir liste ci-dessous). D’autre part, cette subvention rentrera dans l’enveloppe des subventions individuelles, et pourra être attribuée uniquement s’il reste du budget dans l’enveloppe des subventions individuelles.

Ce forfait est attribué une seule fois par exercice, une fois l’évènement qui le justifie achevé. Il se cumule avec la subvention entraînement, ce cumul ne pouvant dépasser le plafond apprentissage.

Exemples d’évènements pouvant donner lieu au versement du forfait perfectionnement :

• Vol moteur (incluant l’ULM) : mention « Vol de Nuit », Qualification Montagne, 1er ou 2ème cycle voltige, IR, …
• Vol planeur ou libre : Autorisation « Campagne » ou « Passager », Voltige, Performances (hors records), …
• Réussite à l’examen théorique en vue de la qualification instructeur, sélection au stage pratique instructeur, …
• Podium (1ème, 2ème ou 3ème place en compétition ou rallye)
• Une subvention forfaitaire en cours de formation lors d’évènements marquants (lâcher, brevet de base etc..) peut également être versée. Cette subvention est allouée en fin d’exercice suivant la disponibilité du budget. Le montant est celui du montant perfectionnement soit 200€.A noter que le statut d’élève pour une activité donnée est limité à 3 ans.

Vols à partage de frais
Les vols à partage de frais élargis via une plateforme spécialisée (exemple : Wingly) font partie des activités éligibles à l’octroi d’une subvention individuelle. Cependant, seulement la partie payée par le pilote pourra être déclarée auprès du trésorier pour calcul de la subvention individuelle.

Relevés d’activité

• Il est demandé à chaque membre souhaitant recevoir une subvention au titre de son activité individuelle, de faire parvenir en fin d’année un relevé d’activité au trésorier de la section. Dans la mesure du possible ce relevé est établi par l’organisme (club, association, école) dans lequel l’activité est effectuée.

Versement des subventions

• La clôture de l’exercice intervient fin novembre. Les subventions sont versées courant décembre, directement auprès des organismes dans lesquels s’exercent les activités ou aux adhérents.

Activités de groupe
Une activité de groupe consiste en une activité réunissant au moins deux membres de la section. Toute personne souhaitant organiser une activité de groupe transmet sa proposition au bureau, qui validera le statut de sortie de groupe, et diffusera l’appel à participation à l’ensemble des adhérents de la section ou de l’ASC.
Elle inclut les vols en double commande et d’entrainement, à hauteur de 5h/an et par pilote afin de garantir la sécurité des activités de groupe en vol moteur, ceci uniquement pour les pilotes vol moteur qui contribuent aux activités de groupe.
Les activités de groupe peuvent donner lieu au versement de subventions (suivant le barème ci-avant) sur un budget dédié aux activités de groupe. Dans ce cas, les sommes versées n’entrent pas en ligne de compte dans le calcul du plafond annuel.
Ces activités regroupent les stages, les sorties « section », les journées « découverte », les vols « découverte », l’Ariane Air Meeting.
Les règles d’expérience requises pour réaliser une sortie en tant que pilote sont les mêmes pour les sorties sections que pour les vols découverte (150 heures de vol depuis l’obtention de sa licence de pilote ; 15 h de vol comme commandant de bord durant les 12 mois qui précédent la date du vol).

Journées « découverte » Avion et ULM
Les journées « découverte » donnent l’occasion à toute personne intéressée d’appréhender les différentes disciplines pratiquées par les inscrits à la section à savoir le vol moteur-avion et ULM, le vol à voile (planeur), le vol libre (parapente, deltaplane) et le parachutisme sportif. Il est proposé une organisation spécifique pour les vols « Avion » et « ULM ».
La cible : Ce sont les adhérents à l’ASC, non-inscrits à la section ou n’exerçant pas la discipline concernée.
L’organisation générale : Le nombre de vols pouvant être effectués lors des « journées découverte » est limité par l’enveloppe budgétaire définie annuellement par la section pour les « activités de groupe ».
Les vols sont effectués par des pilotes qualifiés et expérimentés qui doivent satisfaire les exigences requises ci-après :
1. être adhérent à l’ASC et inscrit à la section Sports Aériens
2. en complément aux exigences règlementaires relatives à la conduite d’un aéronef avec emport de passagers, apporter la preuve écrite d’avoir effectué au minimum :

• 150 heures de vol depuis l’obtention de sa licence de pilote
• 15 h de vol comme commandant de bord durant les 12 mois qui précédent la date du vol.

L’option « vol de courte durée »
Objectif : Découvrir les sensations du vol en avion léger ou ultra léger.
Caractéristiques :

• « initiation au vol » d’une durée maximum de 30 minutes
• date définie dans le calendrier de la section ou à la demande des personnes intéressées
• trajet prédéfini au voisinage de l’aérodrome de départ

Réalisation : Le bureau de la section prend en charge la « publicité » et l’organisation des vols « découverte courte durée » en faisant appel pour les effectuer aux pilotes qui satisfont les exigences ci-dessus.
Financement : La section subventionne la totalité des frais de vol au titre des activités de groupe selon la règle des 30% sous réserve que les participants soient adhérents à l’ASC.

L’option « vol de longue durée »
Objectif : découvrir l’attrait du tourisme aérien.
Caractéristiques :

• « ballade aérienne » d’une durée maximum de 2 heures 30
• date choisie par les participants (pilote et personnes intéressées)
• circuit permettant d’observer des lieux ou sites ayant un intérêt touristique
• vol pouvant comporter un ou plusieurs atterrissages sur des aérodromes différents
• trajet incluant le cas échéant des lieux ou sites ayant un intérêt particulier pour les participants

Réalisation : Tout pilote qui satisfait les exigences ci-dessus, peut proposer d’effectuer un ou plusieurs vols de « découverte longue durée ».
Le pilote prend lui-même en charge la « publicité » et l’organisation du vol.
Chaque proposition de vol de « découverte longue durée » doit être approuvée par le bureau de la section avant de l’organiser.
Financement : Les frais de vol sont partagés entre tous les occupants de l’aéronef, y compris le pilote.
La section subventionne la part des frais de vol à la charge des adhérents à l’ASC occupants de l’aéronef au titre des activités de groupe selon la règle des 30%.
La subvention n’est pas comptabilisée dans celles versées au titre des activités individuelles du pilote effectuant le vol.

Décharge de responsabilité : Document disponible ici

• Président : Gilles Moury
• Président adjoint : Cédric Delmas
• Trésorier : Cédric Delmas
• Vice-trésorier : Gilles Moury
• Secrétaire : Julien Maurel