Ed. 14, le 21/07/2017 – Cette page fait partie du RI de l’ASC.

L’ASC met à disposition de ses membres des moyens remarquables, et s’applique à les tenir en bon état d’utilisation.

La gestion de ces infrastructures est assurée par l’ASC (en lien avec le CNES responsable des gros travaux). Pour ce faire, des bénévoles s’occupent des règles d’utilisation, des travaux, de la maintenance, des acceptations ou refus d’utilisation, des réservations, des inspections utiles…

Pour les différents contacts relatifs au contrôle d’accès et à la réservation des ressources, voir les contacts.

1 – Règles générales

1.1 Responsabilités de l’ASC et du CNES
Elles se limitent à :
– Respecter les normes et règles en vigueur (notamment de sécurité) concernant la zone, les locaux et leurs équipements.
– Préciser les règles complémentaires pour installer, maintenir, et utiliser ces installations.
– Informer les usagers que l’utilisation des installations se fait sous leur responsabilité (et s’agissant de mineurs, sous la surveillance des parents).

1.2 Responsabilités de l’utilisateur
* Avant utilisation :
– prendre connaissance des présentes règles d’utilisation et des règles de sécurité.
* En cours d’utilisation :
– appliquer les règles d’utilisation et les règles de sécurité,
– les rappeler aux utilisateurs qui ne les respecteraient pas,
– corriger ou signaler tout problème constaté (Cf. comment au chapitre 4).
* En fin d’utilisation :
– rendre les installations et les moyens propres, rangés, et en bon état de fonctionnement.
– éteindre les lumières, réduire /arrêter les chauffages en commande manuelle.
– fermer les portes et fenêtres.

1.3 Accès, circulation, parking
Accès
– Il est réglementé (Cf. chapitre suivant).
– Les adhérents exerçant une activité en zone sud reçoivent une carte d’accès électronique.
– Chaque usager doit donc veiller à la bonne fermeture des portes et corriger ou signaler tout défaut constaté.
– L’accès à la zone sud se fait soit par la voie publique (entrée par le portail principal), soit par le chemin pédestre cyclable reliant directement la porte sud du CNES à la zone ASC (entrée par le portillon à code situé derrière le gymnase).
– Concernant l’accès par le portillon, il faut :
a) frapper les touches du digicode mécanique avec assez de force (s’informer du code à 4 chiffres auprès d’un responsable de bureau).
b) passer dans le tunnel entre le début de matinée et 19h50 (au-delà, le CNES ferme le passage du tunnel).
Circulation
– En zone nord, les règles du CNES sont applicables.
– A l’intérieur de la zone sud, le code de la route s’applique, et la vitesse est limitée à 30 km/h.
Parking
Cf la page dédiée suivante Utilisation du parking

1.4 Utilisation des installations hors activité ASC
Elle est sous la seule responsabilité des utilisateurs.
Les enfants mineurs doivent être sous la surveillance et la responsabilité des parents.
En aucun cas un utilisateur ne pourra engager la responsabilité ASC ou CNES (sauf grave défaut préalable de conformité). Il faut qu’il soit obligatoirement assuré personnellement en responsabilité civile  pour couvrir d’éventuels dommages aux personnes et aux biens (et il lui est fortement conseillé de l’être pour ses propres dommages).

1.5 Règles diverses
Vie associative, comportement et tenue :
– Chacun doit veiller au confort des autres usagers pratiquant leur activité dans le respect des règles et de la vie associative.
– Il est interdit de fumer dans les bâtiments et bien sûr devant leurs portes.
– Une tenue correcte est exigée.
Chaussures :
– Nettoyer correctement ses chaussures avant d’entrer dans les bâtiments, spécialement le gymnase.
– Des chaussures propres et adaptées aux « sports en salle » sont obligatoires pour jouer sur le sol synthétique du grand gymnase.

2 – Accessibilité des installations

2.1 Autorisation
– Les installations ne sont pas en accès libre : leur utilisation est réservée aux activités ou aux membres de l’ASC.
– Les salles en accès contrôlé sont destinées et réservables uniquement pour des activités collectives, ou les personnes inscrites dans les activités auxquelles elles sont dédiées.
Pour plus d’informations, voir les conditions d’accès.
– Toute personne utilisant une installation ASC doit pouvoir justifier de son adhésion à l’ASC (carte d’adhérent) ou d’une participation autorisée à une activité ASC (exemple : match avec une équipe ASC), sous peine de devoir quitter immédiatement les lieux.

2.2 Réservation
– Les principales installations font l’objet de réservations préalables accordées par le CD au bénéfices des sections ou d’une activité ASC particulière.
– Le planning d’occupation des infrastructures de l’ASC est géré par le Comité Directeur de l’ASC et consultable sur notre site.
– La gestion d’installations à usage spécifique (terrains de tennis et de pelote, mur d’escalade, auditoriums) est déléguée aux sections concernées.

2.3 Utilisation hors activité ASC

a) Les installations sportives d’accès libre et directement utilisables (terrain de foot, fronton extérieur de pelote basque…) sont à la libre disposition des membres ASC lorsqu’elles sont inutilisées par les sections ou une activité ASC (en sont donc exclus le mur d’escalade et les matériels rangés des différentes sections : tables de ping-pong, filets de volley…).
Les utilisateurs engagent alors leur responsabilité personnelle (voir chapitre « Responsabilités ») et doivent respecter l’ensemble des règles applicables.

b) Une partie des installations peut être mise à disposition de tiers, sur accord du CD et du CE, pour des activités ponctuelles et temporaires, moyennant un accord écrit préalablement signé des parties concernées et précisant ses conditions (but, bénéficiaires, installations concernées, durée et créneaux horaires, assurances, règles de sécurité…).
En cas de conflit d’utilisation, la priorité est donnée aux activités des sections, puis aux activités collectives de membres ASC, puis aux individuels.

3 – Déclaration de manifestations

3.1 Organisation d’un évènement exceptionnel (non récurrent dans les activités ASC) – Elle est sous la responsabilité du président de la section organisatrice, et du président de l’ASC. L’évènement doit être déclaré auprès de l’assureur ASC avant sa tenue. Pour ce faire, la section concernée doit indiquer par courriel au CD au plus tard 3 semaines avant son occurrence :
– la nature, le lieu, la (les) date(s), la durée de l’évènement.
– le public attendu par qualité (ASC ou non ASC) et âge (adultes et enfants de moins de 16 ans).
– s’il doit louer du matériel (hors véhicule ou remorque) que l’ASC devrait assurer contre les dégâts éventuels (par exemple un chapiteau).

3.2 Invitation en nombre de personnes extérieures à l’association sur tout ou partie du site.
Ceci peut concerner un concert, une exposition, un spectacle, une rencontre sportive entre 2 équipes (si l’une des équipes ou des spectateurs ne sont pas ASC).
1. Elle est sous la responsabilité du président de la section organisatrice, et du président de l’ASC.
2. Comme toute activité recevant du public, elle doit se faire nécessairement en présence d’un correspondant sécurité de la section organisatrice.
3. Elle nécessite une autorisation de la préfecture pour un évènement ne rentrant pas dans la destination habituelle pour laquelle le complexe sportif a été déclaré (exemple : concert, mais pas match de basket).
Dans ce cas il faut mettre en place un plan de prévention particulier à la charge des organisateurs (peut nécessiter une assurance, des moyens et mesures de sécurité et de secours…).
Pour plus d’informations, voir la présentation faite aux sections (Historique / Réunion du 2/10/2012). A retenir en particulier que :
a) Les notices de déclaration doivent être examinée par le CNES puis adressées à la DSCRM > 15 j avant la manifestation.
b) Elles comprennent :
– Nom de l’organisateur.
– Manifestation (intitulé, date, horaire d’ouverture et nombre de public attendu…).
– Exploitation (dans un ERP déjà classé, CTS, présence de métier forain…).
– Autorisations administratives requises (sonorisation, débit de boisson).
– Aménagements prévus (gradins, podium, écrans géants…)
– Documents à fournir (plan d’implantation, PV de classement au feu…).
– Moyens de secours (secouristes, pompiers, infirmière, ambulance…).
– Santé / Hygiène (eau, nombres de toilettes, poubelles, fréquence nettoyage…).
– Accessibilité aux personnes en situation de handicap(évacuation d’urgence…).
c) Validée par l’organisateur (président de section) et le responsable du site (président ASC).
d) Retour des prescriptions DSCRM à mettre en place avant l’ouverture au public.

4 – En cas de constat de problème

4.1 Si un utilisateur constate un mauvais fonctionnement
S’il peut y remédier facilement lui même, il le fait, sinon :
1/ S’il y a urgence :
– Il appelle directement le service concerné par téléphone :
a) le 10 au CNES pour un problème d’infrastructure (fuite d’eau, perte de courant, toiture en cours d’arrachement…). En dehors des heures ouvrées (8-17h30), faire le 7 25 87.
b) les responsables de la section concernée pour un problème d’équipement (sinon contacter un membre du CD).
c) le 18 pour secourir une personne ou combattre un incendie (tout appel lancé d’un téléphone portable  ou d’un téléphone fixe ASC en zone sud arrive aux pompiers de Hte Garonne).
– Puis il en informe le CD (Infras@asc-cnes.asso.fr).
2/ S’il n’y a pas urgence :
– II applique la procédure « Déclaration d’anomalies et travaux non urgents » .

4.2 Si le CD constate un usage abusif
En cas d’accès non autorisé, de comportement inapproprié, de locaux rendus sales, de détérioration de moyens… le CD pourra décider :
– La suppression temporaire ou définitive des accès des adhérents contrevenants (inhibition temporaire ou restitution de la carte d’accès). La non restitution d’une carte d’accès fera l’objet d’une facture du même montant que celui requis pour le remplacement d’une carte perdue.
– L’exclusion de l’ASC de certains adhérents en application des statuts et du règlement interne.
– Le paiement d’une somme correspondant au préjudice (nettoyage des locaux, remise en état des installations et moyens…) augmenté de 100 € .
En cas de difficulté pour percevoir le montant réclamé, il pourra faire appel à un tiers (notamment au CE pour ses bénéficiaires ou à l’employeur).
– D’autres sanctions selon la nature et la gravité des problèmes causés (en conformité aux statuts et la loi française).

4.3 S’il y a besoin d’une intervention des pompiers
Cf les règles de sécurité.

5 – Informations complémentaires

– Règles de sécurité.
–  Conditions particulières de réservation et d’utilisation du hall, bar et barbecue du bâtiment culturel.
–  Informations complémentaires pour le CD.

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Historique des modifications
– 2017.07.21 : Modification des règles d’utilisation des installations.
– 2016.07.06 : ajout du portillon et du lien vers le chapitre « carte d’accès » dans le RI.
– 2016.04.15 : lien vers une nouvelle page (déclaration d’anomalies & travaux non urgents).
– 2014.10.03 : précisions pour insister sur la responsabilité de l’ASC, des usagers et des parents (réorganisation partielle de la page pour mieux hiérarchiser les règles).
– 2014.08.26 : nécessité de pouvoir justifier de son adhésion à l’ASC.
– 2014.02.22 : déport des conditions d’accès dans une nouvelle page plus complète.
– 2014.02.08 : ajout des règles concernant les chaussures.
– 2013.12.17 : précision sur les installations à libre dispositions (exclusion des matériels des sections).
– 2013.12.10 : ajout de précision pour organiser les évènements exceptionnels.
– 2013.12.07 : déport des règles de sécurité dans une page dédiée.
– 2013.11.12 : ajout de la responsabilité individuelle en cas d’utilisation des installations en dehors d’une activité organisée par l’ASC (création du chapitre « Responsabilité reprenant aussi le paragraphe sur la déclaration d’évènement ouvert au public) et extension du chapitre Sécurité (ajout des règles générales).
– 2013.06.30 : ajout du chapitre « En cas de problème » et de diverses précisions, et déport, dans une page dédiée, des détails liés à l’utilisation et la réservation du hall, bar et barbecue du bâtiment culturel.
– 2013.03.04 : ajout du rangement attendu des utilisateurs (§ 3.1, fin pt 4).
– 2012.12.01 : édition initiale.