Ed.6  le 23/06/2019 – Cette page fait partie du RI de l’ASC.

Présentation des moyens

Le hall : dispose de plusieurs tables et chaises. Elles peuvent être temporairement sorties à l’extérieur.
En cas de besoin, on peut prendre des tables et chaises de la salle de réunion si elles sont inutilisées : elles doivent rester à l’intérieur (ne supportent pas la pluie).
Capacité d’accueil : la surface et la présence de 2 portes de sorties permettent de recevoir 50 personnes.
Le bar : il dispose d’une petite cuisine (eau chaude et froide, plaque de cuisson, four à micro-onde) et d’une pièce pour stocker provisoirement de la nourriture (quelques étagères et un bon frigo) qui restent d’accès libre (tant qu’il n’y a pas d’abus).
Le barbecue (BBQ) : inclut un plan de travail, un espace de rangement, et un large espace de cuisson.
Un projecteur permet d’éclairer la zone (interrupteur sur le pilier de la tonnelle, face au local gardien).

Tous les adhérents ASC ont accès au RdC du bâtiment culturel et au barbecue.
L’utilisation de ces installations se fait sous la pleine responsabilité des usagers.

Qui peut utiliser, et quand ?

Qui : l’ASC, pour des activités ASC et ses moments de convivialité !
C’est-à-dire dans le cadre d’activités organisées par le CD ou des sections ASC pour leurs membres.

Remarques importantes
1/ Personne, qu’il soit membre du CNES, du CIE ou de l’ASC, n’a aucun droit d’utilisation en dehors d’une activité ASC.
2/ Le CD peut autoriser l’utilisation ponctuelle pour une activité non ASC. Dans ce cas, il peut demander le paiement d’une contribution aux dépenses, par chèque à l’ordre du « Comité Directeur ASC CNES »  transmis avant que la réservation soit effective. Le montant est fixé en fonction de l’usage prévu et de la volonté du CD de ne pas encourager les activités non prévues.
Pour demander l’utilisation de la zone, il faut :
– Envoyer une demande d’autorisation de pot signée à comite-directeur.ASC@cnes.fr et à reservations@asc-cnes.asso.fr,
– En retour les réservations envoient les règles d’utilisation du hall et du barbecue et la confirmation de la réservation,
– La réservation sera effective une fois le document retourné signé aux réservations.
3/ En cas d’usage abusif de ces locaux CNES mis à disposition exclusive de l’ASC, le CD :
– adressera au responsable de l’occupation indue et/ou à son CE une facture de quotte part sur le ménage et l’énergie (par défaut, forfait de 50 € si les lieux ont été laissés rangés et propres, 150 € sinon).
– pourra faire part au propriétaire (le CNES) du nom des contrevenants.

Quand : dans un créneau horaire préalablement autorisé et planifié par le CD.
Ce créneau est limité dans le temps, et planifié bien en avance pour éviter les difficultés de réservation et les conflits d’utilisation.

Comment : en respectant les conditions générales d’utilisation des installations ; [Pour le CD : indication de travail pour le CD]

Règles d’utilisation

Préambule
L’utilisation de ces installations se fait sous la pleine et entière responsabilité des usagers. Si vous allez utiliser le hall, le bar et ou le barbecue du bâtiment culturel pour des activités hors ASC, que vous soyez ou non membre de l’ASC, vous ne serez en aucun cas couverts par l’assurance de l’ASC. Par conséquent, vous devez pouvoir justifier d’une assurance en responsabilité civile à titre personnel.

Avant l’occupation
– Vérifier les  réservations en cours avant de fixer votre date.
– Respecter les  règles de réservation.

Pendant l’occupation
– Respecter les consignes de sécurité et l’interdiction de fumer dans les locaux et devant leurs portes.
– N’encombrer aucune porte d’entrée, de secours, d’accès à nos locaux !
– Respecter les autres usagers ; l’utilisation se faisant pratiquement toujours en cohabitation avec d’autres activités, elle doit se faire dans le respect de ces activités et de leurs pratiquants (ni bruit excessif, ni entrave de la circulation, etc.).
– Respecter les moyens mis à votre disposition et les règles particulière (par exemple d’utilisation du frigo).
– Tenir les lieux propres au fur et à mesure (il est plus facile de mettre à la poubelle quand il fait jour une capsule de bière ou un couvert tombé au sol, que la nuit venue quand tout le monde a hâte de partir).
– Pour les activités ASC : la consommation modérée d’alcool est tolérée en soirée et le week-end, et ceci uniquement dans le hall et les abords cimentés immédiats de son accès, et dans les conditions suivantes :
a) les mineurs sont sous la responsabilité des parents.
b) le responsable de l’activité a préalablement désigné une personne chargée de veiller à ce qu’aucun participant ne conduise un véhicule au-delà du taux maximal d’alcoolémie imposé par le code de la route.
c) le point b ne décharge aucun participant de son devoir de vigilance et de prévention vis à vis d’éventuels abus.
d) l’alcool ne représente qu’une faible part des boissons à disposition (jus de fruit, eau minérale…).
e) il est rappelé que l’alcool augmente les risques d’accidents et de tenue inappropriée.  Si malgré la vigilance de tous, un participant était affecté de manière sensible par l’alcool (comme tout autre produit d’ailleurs), son entourage est responsable de prendre les mesures nécessaires pour éviter tout accident.
– Pour des activités hors ASC : la consommation d’alcool est régie par la charte alcool du CNES. Aucun pot ne sera autorisé par l’ASC sans une autorisation de pot signée par la hiérarchie du demandeur.

Ensuite
– Laisser les lieux rangés et propres (poubelles et balais sont disponibles dans le coin bar).
– Nettoyer et ranger les tables et les chaises à leur place nominale (coin gauche, face au bar).
– Sauf exception, vider et nettoyer le frigo (Cf. règles spécifiques).
– Si vous le souhaitez, vous pouvez laisser le reste de charbon de bois et d’allumeurs sous le BBQ, bien protégé de la pluie.
– Vous devez évacuer vous-même la totalité des déchets. Il est formellement interdit d’utiliser les poubelles et containers présents sur les lieux (donc de toute la zone Sud ASC). Ces derniers sont strictement réservés à l’ASC pour l’usage courant des adhérents. L’organisme en charge du nettoyage de la zone sud n’est pas équipé pour évacuer de grosse quantité de déchets. (Il ne doit rester aucun déchet visible en dehors du petit conteneur car d’une part la femme de ménage vient en petite voiture personnelle et ne peut évacuer plus, d’autre part les animaux sauvages se chargent de transformer notre zone en décharge.)
– Des containers à poubelles sont à votre disposition à la sortie de l’ASC. Pour le verre, les bouteilles (en verre ou métal) et les cartons, vous devrez les jeter à la déchetterie ou au recup’verre de votre choix.
– Eteindre les lumières (y compris le projecteur extérieur), et le cas échéant, baisser le chauffage.
– Rendre compte par mail au CD de la bonne fin de l’utilisation, ou des incidents rencontrés, des éventuels dysfonctionnements rencontrés (et signalé ou non au 10 ou au 18).

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Historique des modifications
2019.06.23 : « procédure » de demande de pots hors ASC
2019.05.05 : précision sur les responsabilités en cas d’utilisation hors ASC.
2015.11.03 : ajout du responsable de surveillance en cas de présence d’alcool.
2015.06.08 : précisions sur l’éclairage du BBQ et le nettoyage.
2014.05.15 : insistance accrue sur la gestion des ordures.
2013.06.30 : version initiale.